Stéphane DUFOURNET

A partir de questions et de recherche d’usagers et d’étudiants : • Approfondissement des fonctionnalités des bases de données juridiques françaises et étrangères   * Les bases de données bibliographiques : Doctrinal, LegalTrac, Index to Legal periodicals, Index to foreign legal periodicals and books   * Les bases pour le droit européen et international : ancien EUR-Lex, Curia, vLex Global, Westlaw, Heinonline • Ressources documentaires en fonction des domaines de droit : droit international, droit fiscal, droit notarial, histoire du droit,

• Les sources d’information : sites publics, bases commerciales • Présentation d’une panoplie d’outils de veille gratuits • Moissonnage, curation et mémorisation : fils RSS, réseaux sociaux, bookmarking social • Surveillance des signaux faibles • Les services et portails de veille des éditeurs juridiques • Valoriser ses résultats de veille : les livrables

1. Institutions • Conseil de l’Europe • Parlement • Conseil européen • Conseil de l’Union européenne • Commission européenne • Cour de justice 2. Procédure • Procédure législative ordinaire • Procédure législative spéciale • Les clauses passerelles • Focus sur l’organisation des travaux du Consilium 3. Actes produits par les institutions • Conseil européen • Conseil de l’Union européenne • Commission européenne • Parlement européen 4. Sources Juridiques • Droit originaire (Traités) • Droit dérivé (Règlement, Directive, Décision, Avis, Recommandation)

1. Institutions • Conseil de l’Europe • Parlement • Conseil européen • Conseil de l’Union européenne • Commission européenne • Cour de justice 2. Procédure • Procédure législative ordinaire • Procédure législative spéciale • Les clauses passerelles • Focus sur l’organisation des travaux du Consilium 3. Actes produits par les institutions • Conseil européen • Conseil de l’Union européenne • Commission européenne • Parlement européen 4. Sources Juridiques • Droit originaire (Traités) • Droit dérivé (Règlement, Directive, Décision, Avis, Recommandation)

Matin : - Organisation de la documentation juridique - Panorama des banques de données gratuites et payantes en droit Après-midi : - Principales fonctionnalités des bases de données juridiques françaises - Modalités d’interrogation - TP : recherches à partir de questions d’usagers