Droit des logiciels

* Le droit d'auteur - Histoire et nature du droit d'auteur - Droits patrimoniaux - Droits extra-patrimoniaux * Le droit d'auteur adapté au logiciel - Qu'est-ce qu'un logiciel - Distinction entre logiciel et algorihme - Le logiciel comme œuvre de l'esprit - L'application du droit d'auteur au logiciel * Les licences - Qu'est-ce qu'une licence ? - Grands types de licences : licences propriétaires / privatives, partagiciels, gratuiciel, licences libres - Mise en œuvre pratique des licences * Les licences libres - Licences diffusives, persistantes et évanescentes