Les licences Creative commons ; les recommandations aux auteurs ; la liste ROMEO du groupe SHERPA, les règles de dépôt en Archives ouvertes -
Condensé et adaptation de principes applicables à tout domaine relevant du secteur STM (Sciences, Technologie, Médecine) : Auteurs, Éditeurs scientifiques, Reviewers ...
Le 28 mai 2013, M. François Pellegrini, professeur à l'Université Bordeaux 1 et chercheur au Laboratoire Bordelais de Recherche en Informatique (LABRI) et à l'INRIA Bordeaux Sud-Ouest, a animé une formation sur le droit des logiciels à l'Urfist de Paris, face à un public nombreux, dont la densité nécessita la délocalisation de cette session dans les locaux de la Sorbonne.
Le support de formation sur le libre accès à l'information scientifique et technique est disponible sur le Wiki Archives Ouvertes développé par les Urfist.