Il est libre d'accès, d'usage et de diffusion.
Il est destiné aux étudiants avancés des filières scientifiques et techniques mais aussi aux chercheurs impliqués dans l’innovation. Les professionnels de l’information-documentation, en milieu universitaire et dans les écoles d’ingénieurs, sont également concernés pour l’accompagnement des publics visés par ce tutoriel, dans le contexte de formations spécifiques.

Brevets & Propriété industrielle

Pièce maîtresse de la recherche en laboratoire, il permet de protéger et de valoriser les travaux d’une équipe. Inséré depuis longtemps dans la culture scientifique anglo-saxonne, son usage pénètre depuis quelques années la sphère académique française.
Le document proposé par le lien ci-dessous introduit en premier lieu à la problématique du brevet sous le double aspect de sa définition et de sa mise en œuvre. Qu’est-ce qui est brevetable ? Comment déposer, auprès de quels organismes et à quel coût ?
Dans la continuité du mouvement de l’Open Access, de nombreuses ressources en Sciences exactes et appliquées sont disponibles sans être subordonnées à des impératifs commerciaux contraires aux principes de l’Open Science. Elles devraient être mises en pratique dès la fin de la licence en exploitant toutes les possibilités offertes par leurs interfaces. Trop souvent utilisées de manière abusivement basique comme de simples moteurs de recherche, elles gagnent à être examinées en détail afin de profiter au mieux de leurs capacités.
Cette présentation examine les points suivants :
  • situation du brevet dans le contexte de l’information scientifique et technique (notamment en regard des articles de revues scientifiques et des données de la recherche)
  • critères de brevetabilité
  • positions respectives du déposant et de l’examinateur
  • trajectoire du dépôt, du « jour zéro » à la délivrance
  • dépôt international et régional (européen en particulier)
  • exploitation du brevet (cessions et licences)
  • exercice du droit

 

Justine Ancelin

Fonctions

  • Co-responsable de l'URFIST de Paris depuis septembre 2018
  • Formatrice
 

Domaines de compétences

  • Principes et éco-système de la science ouverte
  • Identification, traitement et valorisation des données de la recherche
  • Médiatisation et valorisation de la science, notamment en bibliothèque