Rechercher des brevets avec Espacenet
Recommandations en matière de publication scientifique

Voir aussi : Module "Publier ses travaux en Sciences - Technologie - Médecine (S.T.M.)" du tutoriel Form@doct piloté par l'URFIST de Rennes en collaboration avec l'URFIST de Paris.
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L'objectif de cette formation, arrêtée en 2016 mais dont les principaux élément sont repris dans la formation "Panorama des logiciels et services web gratuits utiles en thèse" , était qu'à la fin de la journée, les stagiaires puissent se faire une idée claire des atouts de l'un et de l'autre en fonction de leurs activités.
Transformer sa clé USB en bureau portable
La présentation 2015 (puis les mises à jour 2016, 2017, 2018 et 2019) est une refonte totale du support présenté initialement en 2010 puis remis à jour depuis. Il insiste en effet sur les spécificités matérielles et logicielles de ce type d'applications ainsi que sur les problématiques de sauvegarde et de synchronisation particulièrement d'actualité lorsque l'on utilise un bureau portable.

 
Information Brevets – Quelques liens utiles

Sa présentation ne se prête pas à une lecture isolée assortie d’un apprentissage individuel. Elle vise prioritairement un groupe animé par un formateur qui suit une démarche progressive.
On consultera en complément le tutoriel Brevets URFIST de Paris / Comue PSL sur la plateforme Callisto.
 

1. Diaporamas

Néanmoins, les 3 derniers liens renvoient à des diaporamas qui permettent une familiarisation avec ce domaine de manière synthétique.
  • La première de ces présentations concerne le Dépôt de brevet, ses formalités, ses aspects juridiques, en partant du concept de brevetabilité.
  • La deuxième suit pas à pas un exemple d’interrogation sur la base de données Espacenet, gérée par l’Office européen des Brevets. La couverture de cette base est internationale. On montre notamment l’utilisation raisonnée de la classification alphanumérique des brevets, afin de suppléer à l’insuffisance ou aux ambiguïtés du langage naturel.
  • La troisième présentation a trait à la brevetabilité du vivant et à toute question relative aux biotechnologies et aux substances pharmaceutiques (in progress).
 

2. Trois zones d’application : nationale, européenne, mondiale

Les URL figurant sur cette page suivent en gros le découpage géographique classique en matière de brevets : national, régional (i.e. « européen ») et mondial.
 

     a) aire nationale (ex. de la France)

Au rang du « national » apparaît tout d’abord le site de l’Institut national de la Propriété industrielle (INPI), dépositaire officiel.
 
Celui-ci renseigne sur les éléments fondamentaux définissant le brevet ; dans cette perspective, le texte « Définition des titres » situe le brevet parmi d’autres titres de propriété industrielle (certificats d’utilité,topographies de semi-conducteurs, certif. d’obtention végétale…)
 
L’Enveloppe Soleau fait exception à la règle car elle n’est pas en soi un titre de propriété. Néanmoins sa spécificité rend utile un lien particulier.
 
Pour chacune des trois zones géographiques précitées figure un lien dirigeant vers les Tarifs appliqués en fonction des démarches effectuées par les déposants. On oriente ici vers la rubrique “Tarifs France”, extraite du site de l’INPI.
 
L’exposé théorique, portant sur les formalités de dépôt et leurs aspects juridiques, insiste notamment sur le rôle intermédiaire mais déterminant des cabinets de consultants. Un exemple tout à fait neutre de site de consultant est proposé ici afin d’en étudier la structure informationnelle. A travers lui sont examinés les chapitres intéressants du Code de la Propriété industrielle (CPI), tant sur le plan législatif que réglementaire.
 

     b) aire européenne

La base de données internationale gérée par l’Office européen des Brevets se nomme Espacenet. L’URL de sa version générique commence par « worldwide » ( worldwide.espacenet.com ). Deux sous-ensembles d'Espacenet donnent accès aux brevets spécifiquement européens (EP) ou de type PCT (WO, "mondiaux")
 
L’Office européen des brevets (alias EPO = European Patent Office) est doté d’un portail particulier (Accueil OEB) et d’une feuille de Tarifs.
 
On présente enfin un exemple typique d’application, de l’Europe vers les états membres, d’une directive spécifique à ce domaine hybride et mouvant qu’est la brevetabilité touchant le domaine vivant : l’Exception de brevetabilité relative aux Méthodes de traitement chirurgical ou thérapeutique et méthodes de diagnostic. Elle a l’avantage de démontrer les nuances d’interprétation qui peuvent exister dans ce domaine sensible.
 

     c) aire internationale

De façon symétrique au site OEB, on retrouve la page d’accueil du site de l’Office mondial de la propriété intellectuelle (OMPI / WIPO = World Intellectual Property Organization) avec des informations particulières sur le brevet de type PCT (Patent Cooperation Treaty), autrement dit le brevet « déposé à l’international » englobant ou non la spécificité « européenne ».
Un menu d’informations générales précède une page plus spécialisée sur les différentes phases de dépôt.
 
Le tout est bien évidemment assorti d’une page de Tarifs PCT.

 
Bibliométrie & publications scientifiques
Droits d'Auteurs - Publications scientifiques
ORCID, ResearcherID, Scopus Author ID, IdHAL... enjeux et perspectives des identifiants chercheurs
A l'heure où de plus en plus d'éditeurs et de bailleurs de fonds demandent aux chercheurs leurs identifiants et où des établissements toujours plus nombreux réfléchissent à la mise en place de systèmes d'information recherche, quels sont la place et les potentiels de ces outils pour les différents acteurs académiques ? Sont-ils réductibles à la visibilité et au suivi de la recherche ?
Il s'agit ici de fournir des pistes pour comprendre et mettre en perspective les principaux identifiants chercheurs, dans les contextes international, européen mais aussi français de la communication et de la documentation scientifique. Et de resituer les différents projets français en cours comme Conditor ou le Fichier national d'entités dans un contexte plus large.
 
Plan
  • Contexte et enjeux des identifiants chercheurs : identifiants pérennes, identifiants pérennes auteur ;
  • Offre existante : Scopus AuthorID, ResearcherID, IdHAL, IdRef, VIAF, ISNI, ORCID ;
  • Intérêt des identifiants chercheurs pour les chercheurs, les institutions et organismes, et les éditeurs ;
  • Perspectives françaises et étrangères ;
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