La liste des liens disponible ci-dessous vise à accompagner la formation "Brevets et Propriété industrielle" proposée par l'URFIST de Paris. Elle permet aux participants d'avoir sous les yeux des renseignements complémentaires au support utilisé lors de l'exposé, et de retrouver le détail des informations mentionnées.

En effet, la majeure partie de ces informations peut être retouvée sur les sites internet des principaux offices nationaux et internationaux de propriété intellectuelle, ainsi que dans les textes législatifs actuellement en vigueur.

Cette sélection de liens vise prioritairement un groupe animé par un formateur, qui suit une démarche progressive en l'illustrant d'exemples. Elle ne se prête que médiocrement à une lecture isolée assortie d'un apprentissage individuel : pour ce faire, on consultera plutôt avec profit le tutoriel Les brevets d'invention de URFIST de Paris / Université PSL.

 

Sigles utilisés dans cette page :

  • CIB : Classification internationale des brevets
  • EPO : European Patent Office, voir OEB
  • INPI : Institut national de la propriété intellectuelle (office national français)
  • IPC : International Patent Classification, voir CIB
  • OEB : Office européen des brevets (office régional pour tous les pays de l'Union européenne + quelques autres pays)
  • OMPI : Organisation mondiale de la propriété intellectuelle
  • PCT : Patent Cooperation Treaty ou Traité de coopération internationale en matière de brevets
  • WIPO : World Intellectual Property Organization, voir OMPI

 

 

1. Le brevet dans l'environnement des propriétés intellectuelle et industrielle

 

2. Les critères de brevetabilité

 

3. Demander un brevet en France

 

4. Les extensions de brevets à l'étranger

 

5. Défense et exploitation des brevets

 

6. Étude d'un document brevet

 

7. Consultation du BOPI

 

8. Exploration des bases de données brevets

 

9. Brevets, recherche et science ouverte

 

10. Se faire aider

Aller plus loin

Ressources complémentaires en accès libre

 

Ressources nécessitant un abonnement à la base Techniques de l'ingénieur